Mentions légales

1. Éditeur du site

Nom / Raison sociale : [Votre nom ou nom de l'entreprise]
Statut : Entrepreneur individuel / Micro-entreprise
Adresse : [Votre adresse complète], 33121 Carcans
Téléphone : 06 XX XX XX XX
Email : [votre@email.fr]
SIRET : [Votre numéro SIRET]
Inscription au Répertoire des Métiers : [Numéro RM — CMA Gironde]
Numéro de TVA intracommunautaire : [Numéro TVA ou « Non assujetti » si micro-entreprise]

2. Qualifications professionnelles

Activité : Travaux d'installation électrique, plomberie, plaquiste et rénovation du second œuvre.
Qualification IRVE : [Numéro de qualification IRVE — organisme certificateur]
Assurance décennale : [Nom de l'assureur], contrat n° [numéro], couvrant la zone géographique France métropolitaine.
Assurance RC Professionnelle : [Nom de l'assureur], contrat n° [numéro].

3. Hébergement

Hébergeur : [Nom de l'hébergeur, ex. OVH, Netlify, GitHub Pages…]
Adresse : [Adresse de l'hébergeur]
Téléphone : [Téléphone de l'hébergeur]

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, logos, icônes) est la propriété exclusive de l'éditeur ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation ou diffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sans autorisation est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Protection des données personnelles (RGPD)

Responsable du traitement : [Votre nom], [votre@email.fr]

Les données personnelles collectées via le formulaire de contact (nom, téléphone, email, ville, description du projet) sont traitées dans le seul but de répondre à votre demande de devis. Elles ne sont ni cédées ni vendues à des tiers.

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Durée de conservation : Les données sont conservées pendant 3 ans à compter du dernier contact, puis supprimées.
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6. Cookies

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7. Limitation de responsabilité

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8. Litiges

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du tribunal de Bordeaux.

Dernière mise à jour : avril 2026